Conditions générales de vente.

Conditions de séchage du support :

• Le support doit présenter une siccité (teneur en humidité) convenable, n’excédant pas 2,5% du poids total.
• Dans le cas d’une chape en béton, une durée de séchage d’au moins 4 ou 5 mois s’avère utile. Le degré d’humidité sera évalué par nos soins avant la pose.
• Le client est tenu d’informer la société « Sol O Plafond sàrl » du taux d’humidité de sa chape au moment où le client a déjà contracté avec la société.
• La qualification de client est directement entendue à partir du moment où le client a validé un devis et émis un acompte au bénéfice de « Sol O Plafond sàrl ».
• Dans le cas d’un support panneaux de particules, OSB ou carrelage, ce point sera évalué par nos soins.
• Cette condition est sine qua none pour débuter le chantier.
• Toute insistance du client à débuter un chantier qui ne respecterait pas les normes du métier impliquerait une levée des garanties et de leurs durées.

Conditions de planéité du support :

• Les tolérances de macro planéité du support, quel qu’ils soit, ne doivent pas dépasser 2 mm sur 1 mètre. Dans le cas contraire, le chapiste devra rectifier la chape.
• Il est bien entendu que dans le cas où cette condition n’est pas respectée le devis sera révisé pour la mise à niveau ad hoc (nivelage, égaline, reponçage d’un ancien parquet ou plancher, …) si ce travail est effectué par nos soins.

Conditions diverses du support :

• La chape doit présenter une résistance à la compression sup. à 8N/mm2 qui devra être garanti par le chapiste.
• En cas de chape friable, un traitement avec un primaire en 2 ou 3 couches seront nécessaires, voir la pose d’un sous-parquet. Dans ce cas, le devis sera révisé.
• Une pose sur carrelage impose un fini de surface non brillant de celui-ci, ce qui peut-être réalisé par un traitement à l’acide ou un ponçage. Dans ce cas, le devis sera révisé.
• Tout autre défaut éventuel du support sera évalué par nos soins avant le début du chantier et peut par conséquent apporter une modification du devis.

Conditions Générales :

• Les parquets massifs doivent être entreposé au minimum 1 semaine avant le début des travaux.
• Les travaux de plâtrage devront être terminés au moins 8 semaines avant l’entreposage du parquet avec une température de plus au moins 15°c.
• Les travaux seront exécutés à la condition que le chantier soit libre de tout autre corps de métier, ceci depuis le début des travaux jusqu’à l’achèvement. Cette condition garantira un respect du timing ainsi qu’une réalisation de qualité.
• Les travaux débuteront à la date fixée si les conditions de support et de chantier sont respectées.
• En cas de décalage de planning, de modification du support ou d’incapacité de travail pour nos équipes, une indemnité sera demandée au client à hauteur de 360 € HT/Jour et par personne + frais de déplacement de notre siège social au lieu du chantier. Cette indemnité ne sera pas demandée au client si nous disposons de l’information au moins 72 heures avant la date d’intervention.
• En cas de détérioration ou de destruction par force majeure ou par toute autre circonstance étrangère au fournisseur qui serait survenue avant l’installation des marchandises livrées sur place, ou encore en cas de vol, le fournisseur a droit à une indemnité intégrale, déduction faite d’une part de 6% des frais de montage. Lorsque le client invoque une faute de l’entrepreneur, la charge de la preuve lui incombe.
• Si le client ou son représentant ou son architecte nous impose un matériau d’une qualité ou d’une provenance ou d’un type déterminé ou encore d’un procédé d’exécution déterminé et ce en dépit de nos réserves écrites et motivées, nous serons déchargés de toutes responsabilité du fait des défectuosités.
• Des différences de couleur de bois ne sont pas considérées comme défauts mais comme éléments naturels.
• Seules les normes déterminées par le CSTC (centre scientifique et technique de la construction) de Bruxelles en cas de litige au point de vue technique ou autre concernant le parquet seront prises en référence (NIT 218).
• Aucune garantie n’est donnée sur le maintien et la qualité de nos produits si le bâtiment dans lequel ceux-ci sont placés ou entreposés ne répond pas aux normes suivantes : -température ambiante de plus ou moins 20°c –humidité relative du bâtiment comprise entre 40 et 65%.
• Les tribunaux luxembourgeois seront seuls compétents pour statuer sur tout litige.

Conditions de paiement :

• Les conditions de paiement sont reprises sur chaque devis.
• Le solde (post main d’œuvre et accessoires de placement), sera versé en liquide uniquement au poseur, le dernier jour de placement ou versé par virement à réception de facture sans escompte. En cas de décalage de chantier de plus de 14 jours, Sol O Plafond se réserve le droit de demander le paiement des matières premières commandées et stockées dans ses entrepôts.
• Les modifications de devis seront notifiées le plus tôt possible durant le cours des travaux ou une semaine après la date de fin de ceux-ci.
• Les représentants ou les monteurs sont en droit de faire des opérations d’encaissement. Le paiement effectué entre les mains d’un représentant ou d’un monteur libère le client de ses obligations contractuelles envers l’entrepreneur.
• Tous nos prix s’entendent hors TVA, Toute commande est payable au comptant à la date de la facture. Toute dérogation conventionnelle relative à cette échéance n’entraîne en aucun cas l’inopposabilité des clauses contractuelles. Toute somme non payée à son échéance portera, de plein droit et sans mise en demeure préalable, un intérêt de 15% outre les frais de protêt et de présentation, avec un minimum de 50 € HT. Cette majoration sera en toute hypothèse, même dans le cas de règlement partiel, calculée sur le montant total de la facture.
• Sol O Plafond se réserve le droit d’adapter nos tarifs en cas d’augmentation du prix des matières premières pour tous travaux exécutés au delà de la période de validité de nos offres.
• Un devis signé pour accord vaut bon de commande. En cas de refus par l’acheteur d’honorer sa commande, la société « Sol O Plafond sàrl » se réserve le droit de réclamer une indemnité égale à 50% du montant de la commande, pour le manque à gagner qu’elle subit.
• L’ensemble des éléments décrits sont aussi valables pour les applications de sols en Mortex, La nature de ce support imposant de nombreuses contraintes en terme d’application (arrêt du chauffage sol et de la circulation d’eau durant l’application uniquement, occultation de vitres en cas de soleil, variation des  couleurs en raison des températures, hydrométrie ambiante.

Echantillons et produits :

• Tous les échantillons présentés au client ou en exposition dans notre show-room sont non-contractuels étant donné que le bois est une matière végétale et que le béton ciré comporte des nuances en chromie et en effets.
• Nos produits, promotions et déstockage sont disponibles parfois en stock limités, nous ne pouvons pas être responsables des ruptures de stocks chez nos fournisseurs.

L’entretient en bon père de famille :

Le parquet : Dans le but de garantir la meilleure longévité de votre parquet, vous vous devez de l’entretenir de manière adaptée.

Il faut comprendre les différentes phases de son entretient :

• L’entretient courant : Est un dépoussiérage fréquent à l’aide d’un aspirateur ou d’un balai humide (bien essoré !) Nous vous remettrons la liste des produits préconisés et adaptés à votre parquet. ATTENTION ! Les produits de lustrage siliconés, ammoniaqués ou détergents abrasifs sont interdits sur votre parquet car ils pourraient les endommager de façon irréversible.
• L’entretien périodique : La périodicité de ce dernier sera liée à la quantité de trafic (passage) auquel sera exposé votre parquet. Pour les parquets huilés, il faudra impérativement appliquer une couche d’huile d’entretien afin de préserver et de renforcer la couche de protection de votre sol. L’huile utilisée est bien sure de la nuance exacte à la teinte du parquet. TRES IMPORTANT ! Vous devez toujours respecter les préconisations et données techniques communiquées par le fabricant de votre parquet ou par votre conseiller.

Toute modification de commande et/ou des conditions devra faire l’objet d’un accord écrit entre les parties. Toute modification entrainera automatiquement un report de la mise à disposition de la marchandise et/ou de la date de début de chantier. Mise à disposition et retrait des produits en magasin : la date et le lieu de mise à disposition des produits est fixée d’un commun accord avec le client. Le client s’engage à venir retirer sa commande à cette date, au delà de laquelle des frais de stockage pourraient être facturés selon la nature du colis.

Livraison des produits à domicile liée à leur mise en œuvre par la société SOP, le client doit s’assurer des possibilités et moyens d’accès permettant la livraison et la mise en œuvre des produits.

Fiche technique etfiche d’entretient disponibles sur demande.

Produits d’entretient adaptés aux revêtements divers disponibles à a vente chez Sol O Plafond.

Le client est responsable de l’humidité atmosphérique et de la température de son habitation dès le moment où les produits sont stockés sur le chantier. En cas de doute du client Sol O Plafond dispose de l’ensemble des outils de mesure et des solutions adaptées pour réguler la situation constatée. Ces mesures sont systématiquement prises par Sol O Plafond au début du chantier.

Les pièces sont entièrement vides et propres. Le nettoyage de chantier ainsi que l’évacuation des déchets sera facturé au taux régie de 50 € HT/heure/personne.

Pour la chape, taux d’humidité maximum de 2,50% et de 0,8% en cas de chape anhydrite.

Ces données sont vérifiées en début de chantier à la bombe à carbure GANN.

En aucun cas, le manque de résistance d’une chape ou tout autre support ne peut nous être imputé.

La dernière couche de peinture devra être faite après notre intervention. En cas de peinture existante, nous ne pouvons être tenu responsable si les peintures s’écaillent après l’enlèvement de nos protections. Les protections utilisées sont étudiées pour que les peintures résistent si celles ci ont été posées sur un scandatex.

Le béton ciré est un enduit soit coulé soit spatulé. De ce fait, les effets, variations de couleurs et autres aspects esthétiques sont clairement expliqués au client avant la mise en œuvre. Nous ne pouvons donc pas être tenu responsable pour des éléments pouvant être qualifiés de subjectifs. Le beton ciré s’apparente à une pierre naturelle, il est donc nécessaire de demander conseil pour l’entretient afin d’éviter les taches.

Les matériaux cités dans l’offre ci dessus sous l’intitulé « à peindre ou pré-peints » doivent encore recevoir une ou deux couches de peinture après la pose. La mise en peinture n’est pas comprise dans cette offre.

Les marques, modèles et collections citées dans cette offre seront mise en place lors de la réalisation de notre prestation. En cas de changement, vous serez prévenus dans les plus brefs délais.